L'Alsace numérise les noms des victimes de la guerre et son livre foncier | La Revue française de Généalogie
Texte de la décision
La numérisation du Livre foncier
Droit local en Alsace et en Moselle — Wikipédia
Le 3 juillet 2001
La Maison Des Entrepreneurs, Prud'hommes, Livre Foncier à Saverne | 25 AVIS | TELEPHONE
L'Influence de la coutume sur le droit foncier alsacien | Le carnet de Rue des facs
Document sans nom
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Journal officiel de la République française - N° 300 du 28 décembre 2022
Comprendre le livre foncier d'Alsace-Moselle et le pratiquer - broché - François Hube - Achat Livre ou ebook | fnac
Cadastre — Wikipédia
Alsace-Moselle. Le registre des associations en cours de modernisation
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EXTRAIT
Le Droit local Alsace Moselle - qu'est-ce-que c'est ? | Vincent THIÉBAUT
Livre Foncier en France | PDF | Hypothèque | Propriété
Pour seul juge (5/8) - Le juge du livre foncier. De la plume au clavier
11B-1-90 - B.O.I. N° 65 du 2 avril 1990 | bofip-archives.impots.gouv.fr
Modifications relatives aux inscriptions au livre foncier et à la délivrance des copies de ses données ou annexes | La base Lextenso
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Journées de la topographie
